1. Objet

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et l’Acheteur, depuis la commande jusqu’à la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation des produits.

2. Produits

• Description : Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée.
• Disponibilité : Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, l’Acheteur en sera informé par e-mail et pourra choisir entre le remboursement ou l’attente du réapprovisionnement du produit.

3. Prix

• Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur.
• Frais de livraison : Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande par l’Acheteur et facturés en supplément du prix des produits.

4. Commande

• Passation de la commande : L’Acheteur passe commande en sélectionnant les produits souhaités, en les ajoutant au panier et en validant le panier. L’Acheteur doit ensuite fournir ses coordonnées de facturation et de livraison, puis choisir un mode de paiement et valider la commande.
• Confirmation de la commande : Le Vendeur accuse réception de la commande par l’envoi d’un e-mail de confirmation reprenant les éléments de la commande.

5. Paiement

• Modalités de paiement : Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur.
• Sécurité des paiements : Le Vendeur utilise des outils sécurisés pour assurer la confidentialité des données bancaires transmises par l’Acheteur. Le Vendeur ne conserve pas les coordonnées bancaires de l’Acheteur après le paiement.

6. Livraison

• Délais de livraison : Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et non contractuels. En cas de retard, l’Acheteur sera informé par e-mail.
• Frais de livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids des produits commandés.
• Problèmes de livraison : En cas de dommage pendant le transport ou de livraison incomplète, l’Acheteur doit notifier au transporteur et au Vendeur toute réserve sur le produit livré dans les 3 jours suivant la réception.

7. Rétractation

• Droit de rétractation : L’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
• Modalités de retour : Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur. Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.

8. Garanties

• Garantie légale : Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
• Garantie commerciale : Certains produits peuvent bénéficier d’une garantie commerciale additionnelle, dont les conditions et la durée sont précisées sur la fiche produit.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, etc. Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

10. Données personnelles

Les informations nominatives et données personnelles de l’Acheteur sont nécessaires à la gestion de la commande et aux relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux partenaires du Vendeur pour l’exécution des commandes, conformément à la Politique de Confidentialité.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom du site] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter au travers du formulaire de contact